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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODAL
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M O D A L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M O D A L
MODAL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1487759
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1998

Présentation de la marque M O D A L

Déposée le 18 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M O D A L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODAL domicilié(e) 5, rue Marat, 94400 VITRY-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque M O D A L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M O D A L est expirée depuis le 18 avril 1998.

MODAL a également déposé les autres marques suivantes : ECRANCOLOR , MODAL


MODAL, société à responsabilité limitée - 5, rue Marat, 94400 VITRY-SUR-SEINE. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Mobilier d'intérieur, notamment paravents; panneaux mobiles de cloisonnement, cloisons articulées, cloissonettes, leurs composants